Mitigation measures

By Luca Gelshorn

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Les mesures d’atténuation réduisent, évitent ou compensent les conséquences négatives potentielles des activités de développement sur l’environnement, et incluent la restitution de tout dommage à l’environnement causé par ces effets par le biais du remplacement, de la restauration, de la compensation ou de tout autre moyen (Government of Canada, 2013). Leur objectif est de maximiser les avantages du projet et de minimiser les impacts indésirables. Les mesures d’atténuation peuvent être exprimées sous trois formes différentes : préventive, corrective ou compensatoire (European Commission, 2021).

La prévention signifie que l’impact potentiel est empêché ou réduit avant qu’il ne se produise, tandis que les mesures correctives permettent de réduire l’impact à un niveau acceptable et donc pas trop dommageable. Si les mesures préventives ou correctives échouent, alors des mesures compensatoires sont appliquées pour permettre la compensation de tous les impacts qui étaient inévitables (European Commission, 2021).

En général, les mesures d’atténuation peuvent être classées comme actives ou passives. L’atténuation active fait référence à toutes les mesures d’atténuation qui nécessitent une intervention humaine ou de l’énergie pour fonctionner correctement, comme les mesures de protection pour s’opposer au développement de l’événement naturel afin de réduire le danger ou de modifier la probabilité de son occurrence (intervention au niveau du danger). Tandis que l’atténuation passive fait référence aux mesures d’atténuation qui ne nécessitent aucune intervention humaine pour fonctionner correctement, ainsi les mesures de protection qui doivent conduire à une réduction des dommages sans influencer le déroulement de l’événement naturel (intervention au niveau de la vulnérabilité). Idéalement, les mesures passives sont préférables et tendent à être plus durables ; les mesures d’atténuation actives doivent être évitées si possible, en particulier pour les risques naturels pour lesquels le délai d’alerte est faible ou inexistant, comme les inondations, les tornades ou les tremblements de terre (FloodBreak, 2011).

Des exemples de mesures d’atténuation actives pourraient être : la stabilisation des pentes avec ancrage ou drainage, l’augmentation de la capacité de transport de l’eau d’un cours d’eau, c’est-à-dire par la stabilisation du profil longitudinal (profil d’équilibre), la réduction de la hauteur d’eau ou la stabilisation du profil transversal. En ce qui concerne les mesures d’atténuation passives, elles peuvent être liées à des mesures organisationnelles, par exemple l’utilisation d’alarmes ou de sorties de secours, où l’on peut vivre avec le danger mais où des mesures sont mises en place pour y faire face rapidement lorsqu’il se présente.

Exemple de mesures d’atténuation du Rhône visant à réduire les risques d’inondation pour les villages situés le long du fleuve (Rhône3, n.d.)

References

FloodBreak (2011). Active vs Passive Mitigation. FloodBreak – Automatic Floodgates (PowerPoint). https://www.slideshare.net/lawaters/active-vs-passive-mitigation-floodbreak

European Commission (2021). Mitigation measures. Module 3: Environmental Impact Assessment (EIA) Directive – EIA procedure. https://ec.europa.eu/environment/legal/law/2/module_3_10.htm

Government of Canada (2013). Project Description of a Designated Project. Impact Assessment Agency of Canada, 10 (1-53). https://ceaa-acee.gc.ca/050/documents/p80036/101167E.pdf

Rhone3 (n.d). Entre élargissements et approfondissements. Protection contre les crues du rhone. https://www.rhone3.ch